Commune

33ème maire de Tenay
depuis le 23 mai 2020

- Gaël ALLAIN, Maire de Tenay

Mesdames, Messieurs,

Bienvenue sur le site de la Commune de Tenay ! Vous trouverez ici toutes les informations pratiques dont vous aurez besoin que vous habitiez la commune ou que vous soyez simplement de passage.

Pour tout renseignement sur l’actualité locale, les commerces et les manifestations, n’hésitez pas à consulter notre page facebook Tenay, vivre ensemble. En ce qui concerne les projets à plus long terme, voici quelques-unes des principales actions à réaliser au cours de ce mandat (2020 / 2026).

Il s’agit essentiellement, d’améliorer l’image de notre village à travers des chantiers d’urbanisme (destruction d’immeubles pour aérer et verdir le centre-ville), de mise en couleur de Tenay (fresques et réfection de façades) et d’ouverture de l’espace public sur l’Albarine, la belle rivière qui traverse notre commune.
Il s’agit aussi de préparer Tenay au monde de demain en intégrant, dès aujourd’hui, les nouvelles façons de se déplacer ou de travailler (mutualisation de moyens de transports, espaces de travail partagé…) en contrôlant notre consommation d’énergie.

Dans ce contexte, Tenay ne manque pas d’atouts… Nous possédons une gare TER qui place notre village à moins de 40mn de Lyon Part Dieu, des coteaux ensoleillés et un fond de vallée frais que nous envient tous ceux qui souffrent de la chaleur durant les étés caniculaires ! En outre, nous disposons de commerces de proximité et d’associations dynamiques qui permettent de trouver sur place tous les produits ou services essentiels et même plus ! Retrouvez la liste et les coordonnées de nos commerçants et des associations.

Tous les projets présentés se feront progressivement en respectant les capacités de financement de la commune, avec l’appui des habitants et sous l’impulsion de l’équipe municipale présentée ici et des employés communaux.

N’hésitez pas à nous contacter pour tout complément d’information en passant en Mairie, par téléphone au 04 74 36 40 66 ou par email à l’adresse mairie@tenay.fr.

Bienvenue à Tenay !

Le conseil municipal

Présentation de l'équipe municipale de la mairie de Tenay

Délibérations

Téléchargez les délibérations du conseil municipal

42-2024 Conventions de portage foncier et de mise à disposition

41-2024 Demande de subvention pour la restauration d’archives communales

40-2024 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2023

39-2024 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023

38-2024 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023

37-2024 Indemnités de fonctions des élus

36-2024 Subvention DETR- renouvellement urbain rue de la gare

35-2024 Demande de financement au titre du fonds barnier pour le projet de sécurisation de la falaise 2025 – phase 2

34-2024 Contractualisation 2025 – sécurisation de la falaise rue de la gare – phase 2

33-2024 Contractualisation 2025 – travaux de remplacement d une canalisation AEP – source des essaillants

32-2024 Rapport annuel du délégataire sur le service d eau exercice 2023

31-2024 aide à l installation d un commerce épicerie et restaurant

30-2024 Aménagement foret communale – période 2025-2044

29-2024 Décision modificative – Budget général – M57A

28-2024 Modification de la délibération n°8-2023 du 2 mars 2023 – Délégation de pouvoirs au maire

27-2024 Subvention agende de l eau – travaux de transformation d un ancien réseau d assainissement unitaire en réseau d assainissement séparatif

26-2024 Mandat de délégation entre la commune et l EPF pour l opération RHI rue de la gare

25-2024 Renouvellement de l organisation du temps scolaire

24-2024 Mise en place de l operation petits déjeuners a l école dans les Ecoles de la commune

23-2024 Convention de travaux de restauration morphologique et de continuité écologique des eaux noires

22-2024 Convention plans de lutte contre les déchets abandonnes

21-2024 Convention 2024 de stérilisation et d identification des chats libres sauvages

20-2024 Charte d engagement avec l agence local de l énergie et du climat de l Ain dans le cadre du projet impacte

19-2024 Convention de partenariat pour l achat de prestations d insertion dans le cadre de la mise en place d un ACI

18-2024 Convention de partenariat 2024 avec le groupement de défense sanitaire de l Ain

17-2024 Approbation du budget primitif année 2024 – budget eau assainissement

16-2024 Approbation du budget primitif année 2024 – budget général

15-2024 Fixation des taux d imposition des taxes directes locales pour 2024

14-2024 Affectation du résultat exercice 2023 – budget eau assainissement

13-2024 Affectation du résultat exercice 2023 – Budget général

12-2024 Adoption du compte administratif 2023 – Budget général et budget eau assainissement

11-2024 Approbation compte de gestion du receveur année 2023 – Budget eau et  assainissement

10-2024 Approbation compte de gestion du receveur année 2023 – Budget Général 

09-2024 Subventions aux associations pour 2024

08-2024 Rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur communal

07-2024 Ouverture anticipée de crédits affectés à l’investissement avant le vote du budget 2024

06-2024 Commissions communales

05-2024 Commission MAPA

04-2024 Désignation des représentants à l’EHPAD la maison à soie

03-2024 Projet de modification du périmètre  du sage de la basse vallée de l’Ain dans le cadre de la consultation

02-2024 Convention entre la CCPA le coleectif passe mural et la commune

01-2024 Convention d’assistance technique des STEPS ER PR 2024

68-2023 Décision modificative n°5 – Budget Général

67-2023 Cantine scolaire – Augmentation des tarifs à compter du 1er janvier 2024

66-2023 Reprise de concessions en terrains communs

65-2023 Participation à la protection sociale complémentaire

64-2023 Protocole transactionnel entre la commune de Tenau et le SR3A

63-2023 Pouvoir de police en matière d’affichage publicitaire – Modification des statuts de la communauté de commune

62-2023 Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau public fibre optique des communes de l’ain

61-2023 Convention pour la gestion de la garderie et la cantine – CSCA

60-2023 Diminution exceptionnelle de charges locatives de chauffage pour un locataire

59-2023 Décision modificative N°3 – M4

58-2023 Décision modificative N°4 – M14

57-2023 Décision modificative N°3 – M14

56-2023 Modalités de mise à disposition au public du projet simplifié d’acquisition publique

55-2023 Conventions de portage foncier et de mise à disposition

54-2023 Acquisition tènement Cleyzeau

53-2023 Travaux de réhabilitation de la source du tunnel – Demande de subvention CCPA

52-2023 Facturation eau batiments communaux

51-2023 Recrutement et rémunération d’agents recenseurs et coordinateur communal

50-2023 Demande de financement au titre du fonds Barnier pour le projet de sécurisation de la falaise 2024

49-2023 Convention avec la CCPA pour la mise en place du service de transport à la demande

48-2023 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022

47-2023 Adoption du rapport sur le prix de l’eau et la qualité du service public d’eau potable 2022

46-2023 Rapport annuel du délégataire sur le service eau – Exercice 2022

45-2023 Demande de financement au titre du fonds barnier pour le projet de sécurisation de la falaise 2024

44-2023 Subvention agende de l’eau – Schéma directeur d’aménagement eau potable

43-2023 Contractualisation 2024 – Sécurisation de la falaise rue de la gare

42-2023 Contractualisation 2024 – Schéma directeur d’aménagement eau potable

41-2023 Décision Modificative n°2 – Budget M4

40-2023 Déclaration état d’abandon manifeste la parcelle cadastrée 91 section AE et procédure d’expropriation

39-2023 Avenant relatif à la convention de la délégation de compétence pour l’organisation des services de transports scolaires et convention RGPD

38-2023 Mise en place de la nomenclature M57 abrégée à compter du 1er janvier 2024 – Budget General

37-2023 Désignation d’une référente déontologue pour les élus et convention de mutualisation avec la CCPA

36-2023 Frais de chauffage dans le bâtiment Mairie-Ecole maternelle

35-2023 Décision Modificative N°1 – Budget M4

34-2023 Décision Modificative N°2 – Budget M14

33-2023 Décision Modificative N°1 – Budget M14

32-2023 Projet Jeunes – Poste animateur jeunesse

31-2023 Travaux STEP RAFOUR – Demande de Subvention CCPA

30-2023 Convention pour l’entretien des chemins communaux

29-2023 Convention d’autorisation à usage en vue de la pratique de parapente

28-2023 Demande de financement au titre d’un dispositif d’aide au remplacement des ampoules des bâtiments communaux par des modules led (relampage)

27-2023 Convention de fourniture de repas entre l’EHPAD et la Commune (restauration scolaire)

26-2023 Approbation du budget primitif Année 2023 – Budget eau et assainissement

25-2023 Approbation du budget primitif Année 2023 – Budget Général

24-2023 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023

23-2023 Affectation du résultat exercice 2022 Budget eau et assainissement

22-2023 Affectation de résultat exercice 2022 Budget General

21-2023 Approbation compte de gestion du receveur Année 2022 – Budget eau et assainissement

20-2023 Approbation compte de gestion du receveur Année 2022 – Budget Général

19-2023 Compte administratif

18-2023 Détermination du nombre d’adjoints suite à une démission

17-2023 Convention esthétique des ouvrages de distribution publique

16-2023 Droit de préemption urbain sur le territoire communal

15-2023 Commissions Communales

14-2023 Parcelle communale lieu dit le Chanay – Convention ENEDIS

13-2023 Conseiller numérique convention de mutualisation avec le SIEA

12-2023 Entente Communautaire – nouvelles répartitions à compter de 2022

11-2023 Subventions aux associations pour 2023

10-2023 Projet acquisition demolition de 7 immeubles rue de la gare Sainsie de l’EPF de l’Ain

09-2023 Droit de préemption urbain sur le territoire communal

08-2023 Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire

07-2023 Contrat de crédit agricole centre est pour les travaux de rehabilitation du réseau d’alimentation en eau potable de la source du tunnel

06-2023 Ouverture anticipée de crédits affectés à l’investissement avant le votre du budget 2023

05-2023 Convention d’assistance technique des STEP et PR

04-2023 Demande d’une participation financière pour la création d’une alimentation électrique du GAEC La ferme du Chanay

03-2023 Garantie de l’Emprunt de l’EHPAD la maison à soie de Tenay

02-2023 Décharge Sauvage

01-2023 Redevance Occupation du Domaine Public

35-2022 Élection d’un nouvel adjoint au Maire suite à démission

36-2022 Indemnités de Fonctions des Elus

37-2022 Décision Modificative N°1 – Budget M14

38-2022 Décision Modificative N°2 – Budget M4

39-2022 Réhabilitation du réseau d’alimentation en eau potable de la source du Tunnel

40-2022 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2021

41-2022 – Projets d’amélioration de stationnement

42-2022 – Dissolution association foncière

43-2022 – Taxe d’aménagement transfert et majoration de taux

44-2022 – Décision Modificative n°2 – Budget M14

45-2022 Indemnités de fonction des élus

46-2022 Convention d’assistance à maitrise d’ouvrage sécurisation RD21 au Moulin à Ciment

47-2022 Convention d’assistance à maitrise d’ouvrage source des essaillants

48-2022 Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune

49-2022 Acquisition immobilière sur vente aux enchères

50-2022 Travaux STEP RAFOUR demande de subvention CCPA

51-2022 Admission en non-valeur et décision modificative Budget Général

52-2022 RIFSEEP

53-2022 Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Tenay à compter du 1er décembre 2022

54-2022 Temps de travail 1607H

55-2022 Autorisation d’absence du personnel à l’occasion de certains évènements

56-2022 Personnel – Heures supplémentaires

57-2022 Demande de financement au titre d’un dispositif d’aide au remplacement des ampoules des bâtiments communaux par des modules LED (Relampage)

58-2022 Droits de place – Augmentation au 1er janvier 2023

59-2022 Décision modificative N°4 Budget Général

60-2022 Décision modificative N°3 Budget Eau

61-2022 Décision modificative N°5 Budget Général

62-2022 Décision modificative N°4 Budget Eau

Arrêtés de voirie

Décisions

Téléchargez les décisions

Archives communales

Finances

Téléchargez les comptes administratifs

Procès Verbal

Téléchargez les procès verbaux

P.L.U

Plan Local d'Urbanisme

Le P.L.U. a été approuvé le 03/09/2014, et modifié le 03/06/2015

Règlement du PLU

Plan de zonage modifié

Urbanisme

Aménagement des espaces urbains

Dépôt de permis de construire, certificat d’urbanisme et déclaration préalable de travaux.

Portail SIEA – SIG

Liste autorisation des Sols 2024
Liste autorisation des Sols 2023
Liste autorisation des Sols 2022

Risques naturels

Prévention des risques naturels et sismicité

C.C. de la Plaine de l'Ain

  • Mobilité, déplacements, stationnement
    • Création ou aménagement de pistes cyclables
    • Création ou aménagement de parkings de co-voiturage
    • Subventions pour l’achat de vélo à assistance électrique
  • Développement économique et emploi
    • Actions de développement économique d’intérêt communautaire.
    • Création, aménagement et gestion des zones d’activités
  • Habitat, logement, cadre de vie, ADS
    • Programme local de l’habitat
    • Politique du logement d’intérêt communautaire
  • Déchets et environnement
    • Collecte et traitement des déchets
    • TiEOM
  • Accueil des gens de voyage
    • Construction, aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil
  • Promotion du sport, jeunesse, solidarité
    • Construction, aménagement, entretien et gestion des équipements  culturels et sportifs d’intérêt communautaire
    • Subventions aux associations sportives, solidarité et jeunesses
  • Communication, évènementiels, culture
    • Subventions aux associations culturelles
    • Promotion du patrimoine local
  • Bâtiments, patrimoine immobilier (y compris patrimoine local)
    • Aménagement et sauvegarde du patrimoine
  • Finances et budget
  • Tourisme

Horaires Travaux Bruyants :

– En semaine : de 8H à 12H et de 14H00 à 19H30
– Le samedi : de 9H à 12H et de 15H à 19H
– Le dimanche et jours fériés : de 10H à 12H

Collecte des déchets

La Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain assure la gestion de la collecte des ordures ménagères et des sacs jaunes.

Calendrier de ramassage des sacs jaunes et ordures ménagères 2024

Déchèteries

Horaires d’ouvertures :
– Lundi, Mardi, Mercredi : 13 h 30 – 18 h 00
– Jeudi, Vendredi, Samedi : 8 h 30 – 12 h 00 / 13 h 30 – 18 h 00

 

Renseignements

Pour tous renseignements complémentaires, contactez la C.C.P.A :

04 74 61 96 40

143 rue du Château 01150 CHAZEY-SUR-AIN

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Adresse : Place de la Mairie 01230 TENAY

Horaires d'ouverture :

  • Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00
  • Les 2ème et 4ème samedis du mois de 8h30 à 12h00

Démarches administratives en ligne :

Démarches administratives en ligne :
Sur le site officiel service-public.fr
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  • Les 2ème et 4ème samedi du mois de 8h30 à 12h00
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