33ème maire de Tenay
depuis le 23 mai 2020
Mesdames, Messieurs,
Bienvenue sur le site de la Commune de Tenay ! Vous trouverez ici toutes les informations pratiques dont vous aurez besoin que vous habitiez la commune ou que vous soyez simplement de passage.
Pour tout renseignement sur l’actualité locale, les commerces et les manifestations, n’hésitez pas à consulter notre page facebook Tenay, vivre ensemble. En ce qui concerne les projets à plus long terme, voici quelques-unes des principales actions à réaliser au cours de ce mandat (2020 / 2026).
Il s’agit essentiellement, d’améliorer l’image de notre village à travers des chantiers d’urbanisme (destruction d’immeubles pour aérer et verdir le centre-ville), de mise en couleur de Tenay (fresques et réfection de façades) et d’ouverture de l’espace public sur l’Albarine, la belle rivière qui traverse notre commune.
Il s’agit aussi de préparer Tenay au monde de demain en intégrant, dès aujourd’hui, les nouvelles façons de se déplacer ou de travailler (mutualisation de moyens de transports, espaces de travail partagé…) en contrôlant notre consommation d’énergie.
Dans ce contexte, Tenay ne manque pas d’atouts… Nous possédons une gare TER qui place notre village à moins de 40mn de Lyon Part Dieu, des coteaux ensoleillés et un fond de vallée frais que nous envient tous ceux qui souffrent de la chaleur durant les étés caniculaires ! En outre, nous disposons de commerces de proximité et d’associations dynamiques qui permettent de trouver sur place tous les produits ou services essentiels et même plus ! Retrouvez la liste et les coordonnées de nos commerçants et des associations.
Tous les projets présentés se feront progressivement en respectant les capacités de financement de la commune, avec l’appui des habitants et sous l’impulsion de l’équipe municipale présentée ici et des employés communaux.
N’hésitez pas à nous contacter pour tout complément d’information en passant en Mairie, par téléphone au 04 74 36 40 66 ou par email à l’adresse mairie@tenay.fr.
Bienvenue à Tenay !
Le conseil municipal
Présentation de l'équipe municipale de la mairie de Tenay
Maire
Premier Adjoint
Deuxième Adjoint
Troisième Adjointe
Conseiller Municipal Délégué
Conseiller Municipal
Conseiller Municipal
Conseillère Municipale
Conseiller Municipal
Conseiller Municipal
Conseillère Municipale
Conseillère Municipale
Conseiller Municipal
Conseillère Municipale
Conseillère Municipale
Comptes rendus
Téléchargez les comptes rendus du conseil municipal
Fiscalité
Taux d'imposition par catégorie
- Taxe d’Habitation résidence secondaire : 14.89%
- Taxe Foncière Bâti : 33.89 %
- Taxe Foncière Non Bâti : 36.27 %
- Taux de la Taxe d'Aménagement (T.A.) communale : 2 %
Délibérations
Téléchargez les délibérations du conseil municipal
42-2024 Conventions de portage foncier et de mise à disposition
41-2024 Demande de subvention pour la restauration d’archives communales
40-2024 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2023
39-2024 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023
38-2024 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023
37-2024 Indemnités de fonctions des élus
36-2024 Subvention DETR- renouvellement urbain rue de la gare
34-2024 Contractualisation 2025 – sécurisation de la falaise rue de la gare – phase 2
32-2024 Rapport annuel du délégataire sur le service d eau exercice 2023
31-2024 aide à l installation d un commerce épicerie et restaurant
30-2024 Aménagement foret communale – période 2025-2044
29-2024 Décision modificative – Budget général – M57A
28-2024 Modification de la délibération n°8-2023 du 2 mars 2023 – Délégation de pouvoirs au maire
26-2024 Mandat de délégation entre la commune et l EPF pour l opération RHI rue de la gare
25-2024 Renouvellement de l organisation du temps scolaire
24-2024 Mise en place de l operation petits déjeuners a l école dans les Ecoles de la commune
22-2024 Convention plans de lutte contre les déchets abandonnes
21-2024 Convention 2024 de stérilisation et d identification des chats libres sauvages
18-2024 Convention de partenariat 2024 avec le groupement de défense sanitaire de l Ain
17-2024 Approbation du budget primitif année 2024 – budget eau assainissement
16-2024 Approbation du budget primitif année 2024 – budget général
15-2024 Fixation des taux d imposition des taxes directes locales pour 2024
14-2024 Affectation du résultat exercice 2023 – budget eau assainissement
13-2024 Affectation du résultat exercice 2023 – Budget général
12-2024 Adoption du compte administratif 2023 – Budget général et budget eau assainissement
11-2024 Approbation compte de gestion du receveur année 2023 – Budget eau et assainissement
10-2024 Approbation compte de gestion du receveur année 2023 – Budget Général
09-2024 Subventions aux associations pour 2024
08-2024 Rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur communal
07-2024 Ouverture anticipée de crédits affectés à l’investissement avant le vote du budget 2024
06-2024 Commissions communales
04-2024 Désignation des représentants à l’EHPAD la maison à soie
02-2024 Convention entre la CCPA le coleectif passe mural et la commune
01-2024 Convention d’assistance technique des STEPS ER PR 2024
68-2023 Décision modificative n°5 – Budget Général
67-2023 Cantine scolaire – Augmentation des tarifs à compter du 1er janvier 2024
66-2023 Reprise de concessions en terrains communs
65-2023 Participation à la protection sociale complémentaire
64-2023 Protocole transactionnel entre la commune de Tenau et le SR3A
63-2023 Pouvoir de police en matière d’affichage publicitaire – Modification des statuts de la communauté de commune
62-2023 Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du réseau public fibre optique des communes de l’ain
61-2023 Convention pour la gestion de la garderie et la cantine – CSCA
60-2023 Diminution exceptionnelle de charges locatives de chauffage pour un locataire
59-2023 Décision modificative N°3 – M4
58-2023 Décision modificative N°4 – M14
57-2023 Décision modificative N°3 – M14
56-2023 Modalités de mise à disposition au public du projet simplifié d’acquisition publique
55-2023 Conventions de portage foncier et de mise à disposition
54-2023 Acquisition tènement Cleyzeau
53-2023 Travaux de réhabilitation de la source du tunnel – Demande de subvention CCPA
52-2023 Facturation eau batiments communaux
51-2023 Recrutement et rémunération d’agents recenseurs et coordinateur communal
49-2023 Convention avec la CCPA pour la mise en place du service de transport à la demande
47-2023 Adoption du rapport sur le prix de l’eau et la qualité du service public d’eau potable 2022
46-2023 Rapport annuel du délégataire sur le service eau – Exercice 2022
44-2023 Subvention agende de l’eau – Schéma directeur d’aménagement eau potable
43-2023 Contractualisation 2024 – Sécurisation de la falaise rue de la gare
42-2023 Contractualisation 2024 – Schéma directeur d’aménagement eau potable
41-2023 Décision Modificative n°2 – Budget M4
38-2023 Mise en place de la nomenclature M57 abrégée à compter du 1er janvier 2024 – Budget General
36-2023 Frais de chauffage dans le bâtiment Mairie-Ecole maternelle
35-2023 Décision Modificative N°1 – Budget M4
34-2023 Décision Modificative N°2 – Budget M14
33-2023 Décision Modificative N°1 – Budget M14
32-2023 Projet Jeunes – Poste animateur jeunesse
31-2023 Travaux STEP RAFOUR – Demande de Subvention CCPA
30-2023 Convention pour l’entretien des chemins communaux
29-2023 Convention d’autorisation à usage en vue de la pratique de parapente
27-2023 Convention de fourniture de repas entre l’EHPAD et la Commune (restauration scolaire)
26-2023 Approbation du budget primitif Année 2023 – Budget eau et assainissement
25-2023 Approbation du budget primitif Année 2023 – Budget Général
24-2023 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
23-2023 Affectation du résultat exercice 2022 Budget eau et assainissement
22-2023 Affectation de résultat exercice 2022 Budget General
21-2023 Approbation compte de gestion du receveur Année 2022 – Budget eau et assainissement
20-2023 Approbation compte de gestion du receveur Année 2022 – Budget Général
18-2023 Détermination du nombre d’adjoints suite à une démission
17-2023 Convention esthétique des ouvrages de distribution publique
16-2023 Droit de préemption urbain sur le territoire communal
15-2023 Commissions Communales
14-2023 Parcelle communale lieu dit le Chanay – Convention ENEDIS
13-2023 Conseiller numérique convention de mutualisation avec le SIEA
12-2023 Entente Communautaire – nouvelles répartitions à compter de 2022
11-2023 Subventions aux associations pour 2023
10-2023 Projet acquisition demolition de 7 immeubles rue de la gare Sainsie de l’EPF de l’Ain
09-2023 Droit de préemption urbain sur le territoire communal
08-2023 Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire
06-2023 Ouverture anticipée de crédits affectés à l’investissement avant le votre du budget 2023
05-2023 Convention d’assistance technique des STEP et PR
03-2023 Garantie de l’Emprunt de l’EHPAD la maison à soie de Tenay
35-2022 Élection d’un nouvel adjoint au Maire suite à démission
36-2022 Indemnités de Fonctions des Elus
37-2022 Décision Modificative N°1 – Budget M14
38-2022 Décision Modificative N°2 – Budget M4
39-2022 Réhabilitation du réseau d’alimentation en eau potable de la source du Tunnel
40-2022 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2021
41-2022 – Projets d’amélioration de stationnement
42-2022 – Dissolution association foncière
43-2022 – Taxe d’aménagement transfert et majoration de taux
44-2022 – Décision Modificative n°2 – Budget M14
45-2022 Indemnités de fonction des élus
46-2022 Convention d’assistance à maitrise d’ouvrage sécurisation RD21 au Moulin à Ciment
47-2022 Convention d’assistance à maitrise d’ouvrage source des essaillants
48-2022 Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
49-2022 Acquisition immobilière sur vente aux enchères
50-2022 Travaux STEP RAFOUR demande de subvention CCPA
51-2022 Admission en non-valeur et décision modificative Budget Général
54-2022 Temps de travail 1607H
55-2022 Autorisation d’absence du personnel à l’occasion de certains évènements
56-2022 Personnel – Heures supplémentaires
58-2022 Droits de place – Augmentation au 1er janvier 2023
59-2022 Décision modificative N°4 Budget Général
60-2022 Décision modificative N°3 Budget Eau
Arrêtés de voirie
Décisions
Téléchargez les décisions
Archives communales
Finances
Téléchargez les comptes administratifs
Procès Verbal
Téléchargez les procès verbaux
134-2024
133-2024
132-2024
131-2024
130-2024
129-2024
128-2024
127-2024
126-2024
125-2024
124-2024
123-2024
122-2024
121-2024
120-2024
119-2024
118-2024
117-2024
116-2024
115-2024
114-2024
113-2024
112-2024
111-2024
110-2024
109-2024
108-2024
107-2024
106-2024
105-2024
104-2024
103-2024
102-2024
101-2024
100-2024
99-2024
98-2024
97-2024
96-2024
95-2024
94-2024
93-2024
92-2024
91-2024
90-2024
89-2024
88-2024
87-2024
86-2024
85-2024
84-2024
83-2024
82-2024
81-2024
80-2024
79-2024
78-2024
77-2024
76-2024
75-2024
74-2024
73-2024
72-2024
71-2024
70-2024
69-2024
68-2024
67-2024
66-2024
65-2024
64-2023
63-2024
62-2024
61-2024
60-2024
59-2024
58-2024
57-2024
56-2024
55 2024
54 2024
53-2024
52-2024
51-2024
50-2024
49-2024
48-2024
47-2024
46-2024
45-2024
44-2024
43-2024
42-2024
41-2024
40-2024
39-2024
38-2024
37-2024
36-2024
35 2024
34-2024
33-2024
32-2024
31-2024
30-2024
29-2024
28-2024
27-2024
26 2024
25-2024
24-2024
23-2024
22-2024
21 2024
20-2024
19-2024
18-2024
17-2024
16-2024
15-2024
14 2024
13-2024
12-2024
11-2024
10-2024
09-2024
08-2024
07-2024
06-2024
05-2024
04-2024
03-2024
02-2024
01-2024
107-2023
106-2023
105-2023
104-2023
103-2023
102-2023
101-2023
100-2023
99-2023
98-2023
97-2023
96-2023
95-2023
94-2023
93-2023
92-2023
91-2023
90-2023
89-2023
88-2023
87-2023
86-2023
85-2023
84-2023
83-2023
82-2023
81-2023
80-2023
79-2023
78-2023
77-2023
76-2023
75-2023
74-2023
73-2023
72-2023
71-2023
70-2023
69-2023
68-2023
67-2023
66-2023
65-2023
64-2023
63-2023
62-2023
61-2023
60-2023
59-2023
58-2023
57-2023
56-2023
55-2023
54-2023
53-2023
52-2023
51-2023
50-2023
49-2023
48-2023
47-2023
46-2023
45-2023
44-2023
43-2023
42-2023
41-2023
40-2023
39-2023
38-2023
37-2023
36-2023
35-2023
34-2023
33-2023
32-2023
31-2023
30-2023
29-2023
28-2023
27-2023
26-2023
25-2023
24-2023
23-2023
22-2023
21-2023
20-2023
19-2023
18-2023
17-2023
16-2023
15-2023
14-2023
13-2023
12-2023
11-2023
10-2023
09-2023
08-2023
07-2023
06-2023
05-2023
04-2023
03-2023
02-2023
01-2023
95-2022
94-2022
93-2022
92-2022
91-2022
90-2022
89-2022
88-2022
87-2022
86-2022
85-2022
84-2022
83-2022
82-2022
81-2022
80-2022
79-2022
78-2022
77-2022
76-2022
75-2022
74-2022
73-2022
72-2022
71-2022
70-2022
69-2022
68-2022
67-2022
66-2022
65-2022
64-2022
63-2022
62-2022
61-2022
60-2022
59-2022
58-2022
57-2022
56-2022
55-2022
54-2022
53-2022
52-2022
51-2022
50-2022
49-2022
48-2022
47-2022
46-2022
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44-2022
43-2022
42-2022
41-2022
40-2022
39-2022
38-2022
37-2022
36-2022
35-2022
34-2022
33-2022
32-2022
31-2022
30-2022
29-2022
28-2022
27-2022
26-2022
25-2022
24-2022
23-2022
22-2022
21-2022
20-2022
19-2022
18-2022
17-2022
16-2022
15-2022
14-2022
13-2022
12-2022
11-2022
10-2022
9-2022
8-2022
7-2022
6-2022
5-2022
4-2022
3-2022
2-2022
1-2022
P.L.U
Plan Local d'Urbanisme
Le P.L.U. a été approuvé le 03/09/2014, et modifié le 03/06/2015
Urbanisme
Aménagement des espaces urbains
Dépôt de permis de construire, certificat d’urbanisme et déclaration préalable de travaux.
Liste autorisation des Sols 2024
Liste autorisation des Sols 2023
Liste autorisation des Sols 2022
Risques naturels
Prévention des risques naturels et sismicité
C.C. de la Plaine de l'Ain
- Mobilité, déplacements, stationnement
- Création ou aménagement de pistes cyclables
- Création ou aménagement de parkings de co-voiturage
- Subventions pour l’achat de vélo à assistance électrique
- Développement économique et emploi
- Actions de développement économique d’intérêt communautaire.
- Création, aménagement et gestion des zones d’activités
- Habitat, logement, cadre de vie, ADS
- Programme local de l’habitat
- Politique du logement d’intérêt communautaire
- Déchets et environnement
- Collecte et traitement des déchets
- TiEOM
- Accueil des gens de voyage
- Construction, aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil
- Promotion du sport, jeunesse, solidarité
- Construction, aménagement, entretien et gestion des équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire
- Subventions aux associations sportives, solidarité et jeunesses
- Communication, évènementiels, culture
- Subventions aux associations culturelles
- Promotion du patrimoine local
- Bâtiments, patrimoine immobilier (y compris patrimoine local)
- Aménagement et sauvegarde du patrimoine
- Finances et budget
- Tourisme
Horaires Travaux Bruyants :
– En semaine : de 8H à 12H et de 14H00 à 19H30
– Le samedi : de 9H à 12H et de 15H à 19H
– Le dimanche et jours fériés : de 10H à 12H
Collecte des déchets
La Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain assure la gestion de la collecte des ordures ménagères et des sacs jaunes.
Calendrier de ramassage des sacs jaunes et ordures ménagères 2024
Déchèteries
Horaires d’ouvertures :
– Lundi, Mardi, Mercredi : 13 h 30 – 18 h 00
– Jeudi, Vendredi, Samedi : 8 h 30 – 12 h 00 / 13 h 30 – 18 h 00
Renseignements
Pour tous renseignements complémentaires, contactez la C.C.P.A :
04 74 61 96 40
143 rue du Château 01150 CHAZEY-SUR-AIN